Mentions légales du chocolatier Michel Cluizel

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Manufacture Michel Cluizel : Chocolatier depuis 1948 à Damville

Article 1 Éditeur du site

Manufacture Cluizel

SAS Chocolaterie Michel Cluizel

Adresse siège social :
Route de Conches - 27240 Damville

N° tél : 33 (0)2 32 35 60 00

Siret : 603 650 094 00023 (RCS Evreux) - Capital Social : 1 000 000 euros - N° TVA : FR 64603650094

Responsable de la publication et de la rédaction du site : Monsieur Marc Cluizel

Article 2 Hébergement du site

Web et Solutions, Siège Social : Technopôle du Madrillet 705 avenue Isaac Newton 76800 Saint Etienne du Rouvray

Article 3 Propriété intellectuelle

La Chocolaterie Michel Cluizel est titulaire du nom de domaine http://www.cluizel.com et propriétaire du site associé dans son ensemble. Toutes les marques, logos et signes distinctifs associés (catalogues, Produits, dessins, modèles, brevets ? photographies, textes, arborescence, animations, recettes et autres contenus) sont des marques déposées par la Chocolaterie Michel Cluizel et ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation notamment par téléchargement, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute, est strictement interdit.

La Chocolaterie Michel Cluizel engagera des poursuites, notamment en contrefaçon, à l'égard de tous ceux qui porteraient atteinte à ces droits.

La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

Article 4 Crédits

Conception et création graphique : Manufacture Cluizel
Crédits photos : Manufacture Cluizel, A.Bujak-LineaPica©
Crédits vidéos : Manufacture Cluizel, Wimm Productions

Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modification à tout moment et sans préavis.

Article 5 Vente en ligne

La Chocolaterie Michel Cluizel a confié la Vente en ligne à la Société Chocoroncenay.
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MANUFACTURE CLUIZEL

Route de Conches 27240 Damville | Tél : 02 32 35 20 75

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